Public Institutional Edition · Sovereign Design P‑4.0

Avis sur les droits, la propriété et la réutilisation

L’accès public est accordé sous licence limitée. La propriété et tous les droits non accordés demeurent réservés.

Droits réservés. La publication donne de la visibilité; elle ne transfère pas la propriété.

Propriété

Tous les droits exclusifs relatifs à l’Édition institutionnelle publique demeurent ceux de MONTREAL.AI et des autres auteurs et titulaires de droits identifiés, selon le cas. L’absence de péage, la présence d’un bouton de téléchargement, l’accès à un dépôt, une empreinte publique ou un lien permissif ne place pas les Documents dans le domaine public et ne crée aucune propriété collective, communautaire, au bénéfice de détenteurs de jetons ou universelle.

Utilisation publique permise

Vous pouvez lire, citer de courts extraits avec attribution exacte, établir un lien vers la publication officielle et télécharger des copies pour l’étude personnelle, la recherche, l’évaluation interne et la recherche de bonne foi, sous réserve des Conditions. Toute copie plus large, utilisation commerciale, redistribution hébergée, traduction, adaptation, ingestion massive comme données d’entraînement, marque dérivée ou intégration dans un produit exige une autorisation écrite préalable, sauf licence distincte expresse.

Attribution et intégrité

Ne retirez aucun avis de droit d’auteur, marque, limite d’affirmation, statut de preuve ou avis réglementaire. Ne modifiez pas un document tout en conservant sa marque de façon à en changer le sens. Ne laissez pas croire à une approbation, un partenariat, une certification, un mandat, une autorité ou un embranchement officiel.

Licences distinctes

Le code, les données ou composants tiers comportant une licence distincte demeurent régis par celle-ci. Aucune licence sur les noms, logos, marques, noms ENS, domaines, présentation commerciale, renseignements confidentiels, brevets ou inventions non publiées n’est accordée implicitement.

Réserve relative à l’IA et à la fouille de textes et de données

Dans la mesure permise par le droit applicable, les droits sont réservés à l’égard de l’extraction automatisée, de la fouille massive de textes et de données et de l’entraînement ou l’évaluation de systèmes commerciaux d’apprentissage automatique sans autorisation écrite préalable. Le fichier robots.txt exprime des préférences de robots d’indexation sans être présenté comme un contrôle juridique ou technique universel.